L'Institut de recherche Robert-Sauvé en santé et en sécurité du travail (IRSST lance un nouveau site Web : il présente  des données pertinentes et récentes sur la manutention manuelle et sur les moyens de prévenir les blessures au dos. Il s’adresse aux intervenants en santé et en sécurité au travail qui ont des connaissances de base en ergonomie et qui s’intéressent à la prévention des troubles musculo-squelettiques (TMS). Gestionnaires, superviseurs et contremaîtres, ingénieurs et techniciens, préventeurs et conseillers, travailleurs, ergonomes et kinésiologues, groupes de travail, tous peuvent également y trouver des données intéressantes.
CONSULTER LE SITE

La revue Agir Magazine (www.agir-mag.com) a réalisé, pour son dernier numéro, l'interview de M. Bernard CUNY, Président du Synamap.  C'est l'occasion de rappeler quelques principes de base de la protection individuelle.
Consulter l'article

Le Groupe japonais Showa lance la nouvelle version de son site internet www.showa-europe.com. Disponible en cinq langues pour répondre aux besoins de ses principaux marchés européens, ce site est destiné aux utilisateurs finaux comme aux distributeurs d’équipements de protection individuelle. Il présente l’ensemble des produits de la gamme. Caractéristiques et points forts peuvent être consultés à partir de la référence du gant ou d’un des métiers suivants : mécanique, composants électroniques, industrie chimique, construction, métallurgie, industrie du verre, pétrochimie, transport et logistique. Deux rubriques Actualités et Conseils et réglementations complètent l’information délivrée.
 

Il ne reste plus que 11 jours pour effectuer son pré-enregistrement Reach. Pour répondre aux dernières interrogations (comment procéder ?, dois-je me pré-enregistrer ou non ?…), l’Echa (Agence européenne des produits chimiques) a mis en place un service de réponse rapide disponible entre le 17 novembre et le 1e décembre (y compris le week-end des 29 et 30 novembre).
Les questions doivent être envoyées par formulaires téléchargeables en cliquant ici. Les questions doivent préférablement être rédigées en anglais, mais dans le cas contraire, l’Echa « essaiera de traduire les demandes ». Les réponses seront fournies soit par mail, soit par téléphone, en fonction du degré de priorité. Toutes les informations sur http://echa.europa.eu.    Source : www.environnement-online.com/

Le 5 novembre, la Commission sur l’environnement, la santé publique et la sécurité alimentaire (ENVI) du Parlement européen a voté en seconde lecture une loi concernant l’utilisation et la mise sur le marché des pesticides. Et certaines décisions sont intransigeantes. L’objectif, par exemple, de réduire d’au moins 50% l’utilisation des produits les plus dangereux d’ici 2012. Cette décision est plus restrictive que celle qui était prévue par la directive-cadre votée en première lecture par le Parlement, fin juin. Les Etats membres devront par ailleurs fixer des objectifs chiffrés dans leurs plans nationaux de réduction des quantités de pesticides. C’est chose fait pour la France, qui prévoit de réduire de 50% l’utilisation de tous les pesticides en 10 ans dans le cadre du Grenelle de l’environnement.
 

Le site Novethic publie un dossier complet sur cette question

Le tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS) a reconnu la notion de maladie professionnelle pour un agriculteur qui avait été intoxiqué par un herbicide de marque Monsanto.  Il a reconnu le lien de causalité, et donc la notion de maladie professionnelle, entre l’utilisation d’un herbicide fabriqué par le groupe Monsanto par un agriculteur de Charente, et la pathologie dont il souffre.
Selon le TASS, il s’agit d’une maladie professionnelle, ayant été établi un lien entre la pathologie de l’agriculteur et l’intoxication qu’il a subi avec l’utilisation de cet herbicide. Cet herbicide de Monsanto avait été retiré du marché en 2007.

Source : http://www.actualites-news-environnement.com/ 

En complément des mesures de protection collectives, l'usage de protecteurs individuels contre le bruit (PICB) est un moyen largement répandu dans les entreprises pour réduire les risques liés au bruit. Or, la protection réelle offerte par ces équipements est souvent surestimée. L'INRS propose, depuis le 28 octobre sur son site internet,  une méthode et des outils pour estimer le niveau sonore réellement perçu par les salariés portant des protecteurs antibruit.

Accéder à la page sur cette méthode
Informations complémentaires : dossier bruit de l'INRS

L'INRS propose un dossier complet sur le travail sur écran.
Travailler intensivement devant un écran peut engendrer des troubles de la santé : fatigue visuelle, troubles musculosquelettiques, stress... Cependant, il est possible de limiter ces troubles : une analyse de la présentation de l'information, de l'implantation et de l'aménagement du poste de travail et des tâches qui incombent à l'opérateur peut permettre de mettre en oeuvre une stratégie de prévention efficace. Celle-ci pourra passer par un changement dans l'implantation et l'aménagement du poste, le choix d'un matériel adéquat, des modifications dans l'organisation du travail... pour aboutir à la création d'un poste de travail adapté à l'utilisateur et à sa façon de travailler, et favorisant une posture confortable

En collaboration avec le SYNAMAP et une partie de ses adhérents, la revue Industrie et Technologies a réalisé un dossier complet sur les EPI (équipements de protection individuelle) dans le numéro d'octobre 2008 .
Ce dossier présente également un vaste "Qui fait quoi" pour chaque grande famille d'EPI.
Télécharger le dossier

L’Agence européenne des produits chimiques (Echa) a publié, mardi 28 octobre, la liste candidate des 15 substances préoccupantes soumises à autorisation. La publication engendre de nouvelles obligations pour les entreprises, relatives aux substances, à leur préparation, et aux articles les contenant.
Télécharger le communiqué de l'Echa

La première étape du « Tour de France » 2008/2009 de l’ANDRH (Association nationale des directeurs des ressources humaines) a eu  lieu à Rennes, le mardi 14 octobre 2008. Le thème de cette première étape était « La santé au travail, quel impact dans nos entreprises ? »
On retrouve, parmi les intervenants, plusieurs membres de la Commission Nationale sur le stress de l’ANDRH.
http://www.andrh-stress.com/

Réunie à Helsinki (Finlande) les 7 et 8 octobre, la commission des Etats membres de l’Agence européenne des produits chimiques (Echa) s’est mise d’accord sur l’identification de 14 substances préoccupantes qui pourraient être soumises à autorisation, a annoncé l’Echa dans un communiqué, jeudi 9 octobre.
Une 15e substance (triethyl arsenate) a été retenue comme préoccupante, sans l’implication de la commission des Etats membres, puisqu’elle n’avait fait l’objet d’aucun commentaire durant la consultation publique, qui a eu lieu en juillet-août . Une 16e substance (cyclododecane) n’a pas été retenue, à l’unanimité, par les Etats membres, en raison de l’absence de preuve scientifique suffisante.
Les 15 substances retenues seront donc incluses dans la «liste candidate» qui sera publiée par l’Echa fin octobre. D’ici le 1er juin 2009, la liste des substances qui pourraient être soumises à autorisation sera proposée à la Commission, après consultation du public. (source JDLE)
 

Les masques respiratoire jetables protègent efficacement les travailleurs des risques de contamination par des agents chimiques ou biologiques. A condition de savoir bien les choisir et les utiliser ! Une nouvelle animation multimédia vous permet à présent d'évaluer rapidement vos connaissances et vos pratiques en la matière.
rdv sur le site de l'INRS pour toute l'information

Publication du compte-rendu d'activité 2007 de la Branche AT-MP du régime général de la sécurité sociale.
C'est la première fois que la branche accidents du travail et maladies professionnelles de la CNAMTS publie un rapport d'activité. Ce document de 40 pages donne plus de visibilité aux trois missions de la branche (prévenir les risques, les tarifer et réparer les sinistres), mais aussi aux actions réalisées avec son réseau (caisses primaires, régionales et CGSS, Eurogip, INRS)
Le rapport d'activité fournit également les dernières statistiques 2007 AT/MP.
Télécharger ce rapport

Le dernier numéro de Référence vient de paraître.

Il contient un dossier complet sur le salon Expoprotection et de nombreux nouveaux équipements de protection individuelle que nos adhérents présenteront durant ce rendez-vous incontournable de la profession.
Vous pouvez le télécharger :
Référence N°34

 

L’Afsset a pour mission de contribuer à assurer la sécurité sanitaire dans les domaines de l’environnement et du travail et d’évaluer les risques sanitaires qu’ils peuvent comporter.
Dans ce cadre, l’Afsset a été saisie par la Direction générale de la santé (DGS) du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées et la Direction de la prévention des pollutions et des risques (DPPR) du ministère de l’écologie et du développement durable afin de « mettre en oeuvre certaines dispositions du plan d’actions interministériel sur les éthers de glycol ».
Rappels : Les éthers de glycol regroupent des molécules de structures chimiques différentes et de toxicité variable. Parmi les produits mis sur le marché contenant le plus d'éthers de glycol, se retrouvent les vernis, peintures, produits d'entretien, cosmétiques et autres produits d'usage courant.
Télécharger la Synthèse des connaissances sur les expositions de la population générale et professionnelle en France  (parution AFSSET sept 08)

Les producteurs et/ou utilisateurs français de substances chimiques sont en retard par rapport à leurs concurrents européens pour le préenregistrement de ces substances. En effet, ils ne représentent que 9% des dossiers préenregistrés à ce jour contre 28% pour l'Allemagne.
Dès le 2 décembre, les fabricants de substances non enregistrées n'auront plus que quelques semaines pour fournir les études toxicologiques complètes de leurs produits ou les retirer du marché. Source = L'Usine Nouvelle
Plus d'information : http://echa.europa.com , le site de l'Agence Européenne des produits chimiques.

Xavier Bertrand a présidé le 16 septembre le conseil supérieur de la prévention des risques professionnels. Devant les partenaires sociaux, le ministre s’est félicité d’un bilan plutôt positif pour l’année 2007 où les accidents ont été moins fréquents et aussi moins graves : 39,4 accidents pour 1 000 salariés au lieu de 46 pour 1 000 dix ans plus tôt. Xavier Bertrand appelait cependant à progresser encore dans la voie de la prévention : les accidents mortels étant encore bien trop nombreux en 2007.
Lire le discours de Xavier Bertrand
Voir le bilan des conditions de travail en 2007

Après une phase d'expérimentation au printemps 2008, la généralisation de la dématérialisation de la déclaration d'accident du travail (DAT) est effective depuis le 1er septembre. Les entreprises peuvent donc saisir sur le site « net-entreprise », la déclaration d’accident du travail.
Ce nouveau service gratuit et sécurisé permet de remplir en une seule fois, la déclaration d'accident du travail proprement dite, à adresser à la CPAM dans les 48 heures de la connaissance de l'accident, ainsi que la feuille d'accident qui permet au salarié victime de bénéficier de la gratuité des soins consécutifs à l'accident.

Consultation du taux notifié et du relevé de compte employeur   
 Si vous êtes employeur, vous avez la possibilité de consulter en ligne votre taux de cotisation AT/MP et votre compte employeur :

Cette consultation s'effectue en accès sécurisé au moyen d'un code confidentiel qui sera adressé par voie postale au siège social, à l'attention du directeur de l'entreprise, après inscription.
Vous pouvez également déléguer à un mandataire (expert-comptable, cabinet de conseil...) de votre choix la possibilité d'accéder à ces informations. Si vous possédez des établissements situés dans des régions administratives différentes, vous devez vous inscrire dans chacune des caisses concernées.

Le SYNAMAP change de nom et devient :
le syndicat national des acteurs du marché de la prévention et de la protection.
S’adaptant aux évolutions rapides du marché de la sécurité au travail, le SYNAMAP a décidé d’inscrire dans son nom, sa politique d’ouverture mise en place depuis plusieurs années et intensifiée depuis le début de cette année.
Télécharger le communiqué de presse

Les nanomatériaux sont composés de structures dont une des dimensions varie entre 1 et 100 nanomètres (nm), qui leur confèrent des propriétés physico-chimiques particulières. Les nanomatériaux et les nanotechnologies représentent un domaine de la recherche scientifique et de l'industrie en pleine expansion. Leur utilisation peut engendrer des risques sanitaires. Ce rapport établit une évaluation des risques selon l'identification des dangers (toxicité humaine, écotoxicité, risque d'explosion) et la nature et la durée de l'exposition. Il analyse l'enquête menée sur les pratiques des établissements industriels et des laboratoires. Il présente les mesures de protection des travailleurs mises en oeuvre par l'Allemagne et la Grande-Bretagne et les moyens utilisés (différents filtres, vêtements, gants...). Il donne les aspects réglementaires et les recommandations de bonnes pratiques et insiste sur la signalisation du risque (traçabilité et archivage des informations, suivi médical...). Télécharger le rapport

REACH : Les industriels se mobilisent pour une lecture partagée de la nouvelle réglementation européenne
AIRBUS, la Fédération des Industries Mécaniques, le GIFAS, RENAULT et SAFRAN s’associent et publient la nouvelle version d'un guide à l’attention des entreprises manufacturières des secteurs de la mécanique, de l’automobile, de l’aéronautique et de l’espace pour les accompagnerdans la mise en oeuvre de REACH.
Cette nouvelle version intègre les principaux éléments des documents officiels européens (anciennement RIPs) "Utilisateurs en aval", "Enregistrement" et "Substances dans les articles".
Les nouveautés sont signalées par une barre verte en marge du texte.

Publication au Journal Officiel de l'Union Européenne du 20 juin 2008 d'une communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 89/686/CEE relative aux EPI.
Il s'agit de la dernière mise à jour des titres et des références des normes harmonisées au titre de cette directive. Mise à jour normes EPI harmonisées.

Publication le 20 août 2008 des titres et références des normes harmonisées au titre de la directive ATEX (94/9/CE). Mise à jour normes ATEX harmonisées

Pour aider les utilisateurs à choisir le gant de protection chimique le plus adapté, Mapa Professionnel a développé un guide simple et pratique sur www.mapachemicals.com.

La recherche peut se faire selon différents critères : par produit chimique ou par numéro de CAS. Il est également possible de faire une recherche par gant Mapa Professionnel pour avoir la liste des produits chimiques auxquels il résiste.

Colloque européen  : "Normalisation et PME : un défi pour l'Europe - quelles sont les clés du succès ?"

A l’occasion de la journée mondiale de la normalisation 2008, la présidence française du Conseil de l’Union européenne organise avec la Commission européenne un colloque sur la normalisation.  Des entrepreneurs, des responsables d’organismes agissant en tant que relais des  nationaux de normalisation, des administrations et d’autres parties intéressées se réunissent à Paris le 21 octobre 2008 pour partager leurs expériences et apporter un nouvel éclairage sur l’importance stratégique de la normalisation pour les PME, les défis à relever et les solutions à adopter.   Télécharger le programme  -  Plus d'information : normalisation@polynome.fr

Une approche « intégrée, sûre et responsable » est devenue l’élément central de la politique de l’Union européenne dans le domaine des nanotechnologies. La communication « Nanosciences et nanotechnologies : un plan d’action pour l’Europe 2005-2009 » précise que toutes les applications et utilisations des N&N doivent respecter le niveau élevé de protection de la santé humaine, des consommateurs, des travailleurs et de l’environnement établi par la Communauté. La Commission a donc élaboré une communication qui examine la législation communautaire applicable aux nanomatériaux en cours de production et/ou mis sur le marché, mais pas aux nanomatériaux, ni aux nanoparticules générés naturellement ou produits involontairement, par exemple lors de la combustion. (source : Eurogip)
Télécharger la communication de la commission

Le 23 juillet 2008, dans le bâtiment du réacteur numéro 4 de la centrale nucléaire EDF du Tricastin, le déclenchement de plusieurs balises de radioprotection permettant le suivi des aérosols dans ce bâtiment a conduit l’évacuation de l’ensemble des personnes présentes dans le bâtiment, en application des procédures.
A l’occasion de cet incident, caractérisé par la contamination simultanée d’un nombre important de travailleurs à un niveau faible d’exposition, l’IRSN propose une mise en perspective des risques de contamination pour les travailleurs des centrales nucléaires, des dispositions mises en œuvre pour prévenir ces risques, et, en cas d’incident, des moyens permettant d'évaluer la contamination éventuelle des intervenants.
Cette note rappelle également les principaux chiffres relatifs à l’exposition des travailleurs aux rayonnements ionisants sur les sites EDF, et les progrès réalisés ces dernières années en termes de radioprotection des travailleurs.
L'IRSN fait régulièrement le point sur la protection de l’environnement et des travailleurs vis-à-vis des risques liés aux rayonnements ionisants : www.irsn.org

Comment améliorer et garantir la sécurité des personnels exposés à des nanomatériaux ?
L’Agence française de sécurité sanitaire de l’environnement et du travail (Afsset) vient de rendre un avis sur les nanomatériaux et la sécurité sanitaire des travailleurs. L'Afsset présente des pistes pour tenter de limiter l’impact –qui n’est pas à exclure mais dont les effets sanitaires demeurent incertains, rappelle l’agence– sur la santé des travailleurs, à la demande de ses trois tutelles : ministères chargé de l’écologie, de la santé et du travail.

La conférence sociale tripartite du 4 octobre 2007 avait réuni pour la première fois l’ensemble des acteurs concernés par la santé et la sécurité au travail : partenaires sociaux, gouvernement, organismes nationaux intervenant dans le champ de la prévention et administration. Afin que cette conférence aboutisse à des mesures concrètes, deux groupes de travail avaient été réunis sous l’impulsion de Xavier Bertrand, Ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité, pour lancer une nouvelle dynamique en faveur de l’amélioration des conditions de travail.
La 2nde conférence sociale sur les conditions de travail, le 27 juin 2008, est l’occasion de faire un premier bilan. Deux thèmes prioritaires : mise en oeuvre d’actions de mesure et de prévention des risques psychosociaux et réforme de la médecine dut travail.
Dossier de presse 2è conférence sociale du 27 juin 2008

Réduire les accidents du travail et les maladies professionnelles grâce à une meilleure évaluation des risques
La nouvelle campagne européenne de l’Agence met en avant l'évaluation des risques.
Chaque année, 5 720 personnes meurent dans l’Union européenne suite à des accidents liés au travail, selon les statistiques d'EUROSTAT. Par ailleurs, d’après l’Organisation internationale du travail, 159 500 travailleurs supplémentaires succombent à des maladies professionnelles chaque année au sein de l’UE. Si l’on tient compte de ces chiffres, cela signifie qu’une personne meurt toutes les trois minutes et demie dans l’UE de causes liées à son activité professionnelle. La plupart de ces accidents et de ces maladies peuvent être évités et l’évaluation des risques constitue la première étape du processus de prévention. C’est le message au coeur de la campagne d’information européenne sur l’évaluation des risques «Lieux de travail sains. Bon pour vous. Bon pour les affaires.» mise en oeuvre par l’Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail (EU-OSHA). Cette campagne est plus particulièrement axée sur les secteurs à haut risque tels que la construction, les soins de santé et l’agriculture, et sur les besoins des petites et moyennes entreprises. Elle durera deux ans (2008-2009).
Accéder à toutes les informations

REACH : méthodes d'essai pour l'enregistrement des substances chimiques

Le Journal officiel de l'Union européenne du 31 mai 2008 publie le règlement (CE) n°440/2008 de la Commission établissant des méthodes d'essai conformément au règlement (CE) n°1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances.
Téléchargement du règlement

L'INRS propose régulièrement de nouvelles publications :

L'activité de nettoyage à sec peut générer des risques chimiques pour les salariés, puisqu'il utilise majoritairement un solvant chloré appelé perchloroéthylène.
Cette brochure est un outil pour mener à bien une évaluation des risques et présente les moyens de prévention à mettre en oeuvre.

Conception des lieux et des situations de travail. Santé et sécurité : démarche, méthodes et connaissances techniques
La prévention des risques professionnels est toujours plus efficace et plus économique lorsqu'elle est intégrée en amont des projets de conception et d'implantation des bâtiments et équipements.
Cette brochure, réactualisée par des ingénieurs de la CNAM, des CRAM et des experts de l'INRS, a pour objectif de mettre à la disposition des maîtres d'ouvrage et des personnes en contact avec les concepteurs les méthodes et les connaissances utiles au déroulement d'un projet concernant les locaux et les situations de travail en matière de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles.

La formation des managers et ingénieurs en santé au travail : douze propositions pour la développer
A la suite de la conférence sociale sur les conditions de travail du 4 octobre 2007, qui a notamment permis, en concertation avec les partenaires sociaux, de proposer un ensemble d'actions destinées à améliorer les conditions de travail et à lutter contre les risques qui pèsent sur la santé des salariés (stress au travail, TMS, etc.), le professeur William Dab a été chargé de coordonner l'élaboration d'un référentiel de formation sur la santé-sécurité au travail et les conditions de travail dans les programmes de grandes écoles formant les futurs cadres et concepteurs de l'entreprise. Sur la base de nombreuses auditions, le rapport avance douze propositions pour sensibiliser et former les personnels d'encadrement.
Consulter le rapport

En collaboration avec le SYNAMAP et ses experts, L'Usine Nouvelle (N° 3105 du 12 au 18 juin) a fait paraître un dossier très complet sur les EPI (équipement de protection individuelle) : vêtements, casques, gants, chaussures, protection respiratoire, antichutes, formation, distribution... Tous les grands thèmes de la protection de l'homme au travail sont abordés, certains sont illustrés par des témoignages d'entreprises.
Consulter le dossier

Lors de son dernier comité exécutif, la Confédération européenne des syndicats (CES) a adopté une première résolution sur les nanotechnologies et les nanomatériaux. L’application du principe de précaution pour les nanotechnologies constitue la revendication centrale de la CES.
Télécharger le communiqué de presse de la CES (28 juin 08)

En collaboration avec le Synamap, la revue SERVICES (mai-juin 08) a publié un dossier sur la protection individuelle où il est question, entre autres, du devoir de se protéger et des missions du Synamap.
Ce dossier est enrichi par des présentation de nouveaux EPI (équipements de protection individuelle) adaptés aux secteurs d'activités concernés par SERVICES : entreprises de nettoyage, hôpitaux, industries alimentaires, hôtels, restaurants et collectivités locales.
Télécharger le dossier Protection individuelle
En savoir plus sur la revue : www.magazine-services.fr

La CRAM Alsace-Moselle, en partenariat avec d'autres organismes de prévention, membres comme elle de l'Association Internationale de Sécurité Sociale, a conçu un document de communication destiné aux petites entreprises. Il énonce dix recommandations pour assurer le bon fonctionnement de l'entreprise et son avenir...
Dans leur rédaction, ces bonnes pratiques cherchent à avoir une portée générale, à être applicables à toutes les organisations, quels que soient la forme du contrat, le type de travail, la culture ou le pays.
Téléchargez le document Santé & sécurité au travail : les clés du succès
Ce document sera présenté au XVIIIème Congrès mondial sur la santé et la sécurité au travail du 29 juin au 2 juillet 2008.

Le Conseil économique et social (CES) annonce les nanotechnologies au programme de l’Assemblée plénière des 24-25 juin.
Extraits d'une note flash
« Le développement des nanotechnologies est un enjeu incontournable pour notre avenir. …… leur maîtrise constitue un enjeu décisif pour l’emploi, le rayonnement de notre pays et de l’Europe. ...... des inquiétudes s’expriment à leur sujet dans le débat public. Les prendre en compte permettra à la société d’assurer l’essor indispensable des nanotechnologies dans des conditions de transparence et de sécurité maximales pour la population, les consommateurs, les salariés et l’environnement.…. »
« Pour conjuguer ces différents impératifs, il est nécessaire :
De maintenir au meilleur niveau l’effort de recherche publique, d’accroître la recherche des entreprises et d’accentuer la synergie entre les deux.
Concernant la prévention des risques, il faut accentuer les recherches en toxicité, écotoxicité et métrologie. La protection des salariés, avec les mesures préventives afférentes, doit être une préoccupation majeure, ........ »
Consulter tous les éléments mis en ligne

Prévention : pour les trajets professionnels comme privés!
« C'est jaune, c'est moche, ça ne va à personne, mais ça peut vous sauver la vie ».
La nouvelle campagne de sensibilisation de la Sécurité Routière est lancée depuis le 18 juin, avec le soutien... de Karl Lagerfeld !
« J’incite chaque conducteur à se munir, d'ores et déjà, de ces équipements pour les vacances d’été. », souligne Jean-Louis Borloo, ministre d’État.
Conférence de presse de Jean-Louis Borloo du 18 juin 2008
Rappel : le gilet de sécurité doit être porté par le conducteur avant de sortir du véhicule, de nuit comme de jour, à la suite d'un arrêt d'urgence. Le triangle de pré-signalisation doit être placé sur la chaussée à 30 mètres au moins du véhicule ou de l'obstacle à signaler. L'allumage des feux de détresse reste obligatoire.
Après le 1er octobre 2008, le non-respect de ces obligations sera passible d’une contravention de la quatrième classe (amende forfaitaire de 135 €, amende minorée de 90 €).

Vandeputte Group annonce la fusion avec Z-Group, un groupe de prestataires de services industriels d’Europe occidentale novateur. Ils associent leurs connaissances et leur savoir-faire sous le nom de Z&V Group.  
Ce lancement répond à la demande croissante des clients désireux d'obtenir des solutions totales en ce qui concerne la sécurité (produits et services) et une approche novatrice. Et ceci, au-delà des frontières.  La reprise de Midera s'adapte parfaitement dans cette perspective.
Z&V Group compte près de 900 collaborateurs, établis dans une vingtaine d'établissements dans six pays (Belgique, Pays-Bas, Allemagne, France, Pologne, Roumanie). En 2007, il a réalisé un chiffre d'affaires de 165 millions d'euros.
Plus d'information sur : www.zv-group.com.  

Les professionnels de l'intérim, services et métiers de l'emploi (PRISME), ont signé une charte de partenariat sécurité routière avec la Sécurité routière et la Caisse nationale de l’assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS), le 22 avril dernier.
En 2006, dans le secteur du travail temporaire, on dénombrait 4993 accidents routiers avec arrêts et 37 morts. Les principaux engagements portent sur l’amélioration des conditions de déplacement, l’interdiction d’utiliser le téléphone portable pendant la conduite, l’équipement et l’entretien des véhicules. En ce qui concerne le trajet, des actions de sensibilisation seront menées par les entreprises de travail temporaire, notamment sur la préparation du trajet pour se rendre à l’entreprise.
Télécharger le document

Le Journal Officiel n°0117 du 21 mai 2008 publie un nouveau décret, n° 2008-467 du 19 mai 2008, relatif au CHSCT (comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail) des établissements à risques technologiques ou comprenant une installation nucléaire.
Il précise, entre autres, les conditions de désignation des entreprises extérieures et de leurs représentants appelés à siéger au comité élargi, les modalités de fonctionnement de ce comité élargi et les situations dans lesquelles il peut être dérogé à l’obligation de mettre en place un comité élargi.
Téléchargement du décret

La CES contribuera à la campagne d'information sur REACH.
L'inauguration ce 3 juin 2008 à Helsinki de l'agence européenne des produits chimiques (ECHA) marque le début effectif des opérations pour le règlement REACH. Celui-ci oblige les industriels à enregistrer les substances qu’ils fabriquent ou importent en quantité supérieure à une tonne par an.
De nombreuses entreprises concernées, si elles l'ignorent, risquent d'être mises en porte-à-faux avec la législation. A travers ses organisations membres, la Confédération européenne des syndicats (CES) contribuera à la campagne de sensibilisation des entreprises européennes sur ce nouveau règlement.
Plus d'informations:
http://hesa.etui-rehs.org/fr/newsevents/newsfiche.asp?pk=1063

Le SYNAMAP vient d’accueillir deux nouveaux adhérents ; deux fabricants qui vont renforcer la Commission « Protection contre les Chutes de Hauteur » :

FRENEHARD & MICHAUX (www.securigard.com) : conçoit et fabrique des systèmes de protections collectives définitives et temporaires contre les chutes de hauteur, commercialisés sous la marque SECURIGARD®. Ils permettent la protection périmétrique, avec une gamme de garde-corps fixes et autoportants, la protection des accès avec les échelles à crinoline, et la protection des lanterneaux.

ETANCO (www.etanco.eu) : fabricant européen de fixations – surcouverture – sécurité - façade
Pôle SECURITE :
- des spécialistes à disposition : conseil / étude / formation / démarrage chantier
- des systèmes de protection contre les chutes : garde-corps / lignes de vie / points d’ancrage / fixations
- des solutions conformes à la législation européenne.

Enseignement et sensibilisation à la sécurité : partenaires indissociables !
Le Lycée des Métiers de Blanquefort (33) organise « La Caravane des Métiers » pour présenter les métiers du BTP et du transport aux élèves des collèges de la région. Ces métiers ont besoin de jeunes qualifiés, qui trop souvent encore, choisissent ces secteurs par défaut.
Les chantiers , interactifs et ludiques, sont animés par des lycéens et permettent de découvrir concrètement plomberie, maçonnerie, charpente, relevés topographiques, exercices d’adresse à la pelle mécanique, coffrage de pont, … Ils ont également pour but de sensibiliser à l’utilisation d’outils et d’EPI adaptés et de qualité.
Lemaitre Sécurité fournit les chaussures de sécurité aux lycéens animant les ateliers.

NAEF TERAG France avec ses deux divisions MUZELLE DULAC Division Homme et HASSON Division Femme a rejoint depuis juillet 2007, le groupe belge ALSICO n°2 du vêtement professionnel sur le marché européen. Fort d’une expérience de plus de 70 ans dans la fabrication intégrée de vêtements professionnels, ce groupe affiche un CA de 100 millions d’€ et emploie 4800 personnes en production.
MUZELLE DULAC HASSON qui réalise 17 million d’€ de CA et emploie 55 personnes, offre un large choix de vêtements de travail et de vêtements de protection (EPI) et assure l’étude et la conception de modèles spécifiques.

Un nouvel adhérent vient renforcer le Collège Distributeurs du Synamap. Il s'agit de la filiale française de Vandeputte Group .
Vandeputte Safety a mis en place une organisation structurée sur un plan européen avec des divisions spécialisées dans les équipements de protection individuelle sur des segments de marché bien défini.
Toutes les informations complémentaires sur : www.vandeputtesafety.com

En route vers la 5e édition de la Semaine pour la qualité de vie au travail
C'est le rendez-vous régulier pour débattre, diffuser les initiatives et les "bonnes pratiques" sur la question de la qualité de vie au travail.
Initiateur en 2004 de la « Semaine pour la qualité de la vie au travail », le Réseau ANACT vous propose sa réflexion sur le concept de qualité de vie au travail.
    * Un concept récent reprenant des préoccupations anciennes
    * Une approche globale et intégrée du travail
    * Les facteurs déterminants pour la qualité de vie au travail
    * La promotion de la qualité de vie au travail : un engagement collectif
Elle se déroulera du 29 mai au 6 juin 2008.
Toutes les informations sont disponibles sur : www.qualitedevieautravail.org/index.html

Signature des accords sur la prévention des risques CMR avec les trois fédérations professionnelles UIMM, UIC et FIPEC
Xavier BERTRAND, Ministre du Travail, des Relations sociales, de la famille et de la Solidarité, Frédéric Saint-Geours, Président de l’UIMM, Alain Devic, Président de l’UIC et Michel Dufour, Président de la FIPEC, ont signé lundi 21 avril 2008 des conventions sur la prévention du risque CMR (cancérogènes, mutagènes et reprotoxiques).
L’UIMM, l’UIC et la FIPEC s’engagent à améliorer :
>> la formation des entrepreneurs sur les risques chimiques et CMR. Cet objectif visera en particulier les TPE/PME ;
>> l’évaluation des risques et la substitution des produits dangereux, en aidant les entreprises à mettre en œuvre les mesures adéquates ;
>> la protection des salariés dans les entreprises, dont les sous-traitantes, par le biais des cahiers des charges et d’actions de formation et de sensibilisation.
Télécharger le communiqué de presse du gouvernement
Télécharger le discours de M. BERTRAND

Le nouveau code du travail entrera en vigueur le 1er mai 2008.
Le ministère du travail publie une circulaire explicitant les conséquences de l’entrée en vigueur du nouveau code du travail. Télécharger la circulaire
Il met également à disposition des logiciels à télécharger gratuitement :
CODACOD : table de correspondance permettant de passer des anciens aux nouveaux articles et inversement.
COD-IT : permettant de retrouver une disposition par mot-clé.

Dans une note de service du 18 mars dernier, le ministère chargé de l’agriculture expose les actions prioritaires à mettre en oeuvre dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail.    Outre la poursuite de l’action pérenne engagée en 2006 relative à la réduction des risques auxquels sont exposés les jeunes en formation, les thèmes retenus par la sous-direction du travail et de l’emploi pour 2008 sont :
1. Réduction des TMS, notamment dans les secteurs du traitements de la viande, de la volaille et de la viticulture (5 actions exemplaires par région) ;
2. Réduction de l’exposition des salariés des scieries aux poussières de bois;
3. Poursuite de l’action 2007 relative aux travaux d’élagage ;
4. Information sur les risques phytosanitaires ;
5. Couverture conventionnelle des salariés du secteur agricole
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Depuis 1996, chaque année, le 28 avril, le mouvement syndical mondial rend hommage aux victimes des accidents et des maladies du travail. C’est en 2003 que le BIT a entrepris d’observer une « Journée mondiale pour la sécurité et la santé au travail » en mettant l’accent sur la prévention des accidents du travail et maladies professionnelles, tirant parti de ce qui fait traditionnellement la force de l’Organisation, à savoir le tripartisme et le dialogue social.
Plus d'informations
Cette journée a pour but d'attirer l'attention dans le monde sur la promotion et la création d'emplois décents et sûrs et de réduire le nombre de décès liés au travail. Cette année, comme les années précédentes, des événements tripartites ont lieu dans le monde entier, et un certain nombre de produits sont disponibles sur cette page Internet. Nous vous invitons à vous joindre à nous pour promouvoir cette importante journée.
Le site officiel

Un nouveau groupe de travail a été constitué au Synamap : "Innocuité des matériaux des EPI"
Un nouveau groupe de travail s’est constitué au sein du Synamap : "Innocuité des matériaux des EPI". En effet, dans un contexte global de principe de précaution, l’arrivée de REACH responsabilise plus avant les fabricants d’EPI quant à la présence de substances préoccupantes pouvant être extraites durant leur utilisation. Ce groupe de travail réunit à ce jour une vingtaine d’adhérents, répartis en sous groupes.
Leurs missions couvrent la majorité des questions actuelles auxquelles peuvent être confrontés les fabricants d’EPI :

• Etablir une charte de bonne conduite dans la conception et la fabrication des EPI en considération de l’innocuité,
• Créer des fiches par matériau à destination des fabricants et utilisateurs d’EPI établies à l’aide de documents tels que le projet de norme du TC 309 WG2 et CEN BT WG132, explicitant les substances préoccupantes et allergènes potentiels et les essais de détection y afférant,
• Répertorier les bonnes pratiques de fabrication et les diffuser.

La France s'est dotée de longue date d'une organisation spécifique de la santé au travail à vocation universelle, fondée sur la prévention et reposant essentiellement sur un corps de médecins spécialistes dédiés à cette tâche. Le CES (conseil économique et social) observe que ce système apparaît, malgré de nombreux atouts, peu efficace au regard de ses objectifs de préservation de la santé des travailleurs. Il estime urgent de mener une réforme favorisant la prévention et la qualité des parcours professionnels et préconise de faire évoluer véritablement la médecine du travail vers un service de santé au travail, fondé notamment sur la pluridisciplinarité des approches et des compétences.
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Une nouvelle indentité visuelle pour EXPOPROTECTION 2008 qui se positionne comme le salon de la gestion globale des risques et comportera cette année 5 secteurs spécifiques :

• Sûreté /Sécurité
• Lutte contre le Feu
• Santé et Sécurité au Travail
• Risques Industriels et Technologiques
• Risques Naturels

Xavier Bertrand, Ministre du Travail, a annoncé le lancement d'une enquête nationale sur le stress au travail.
Objectif : « identifier les secteurs et les branches où le stress est supérieur à la moyenne ». Cette décision reprend une proposition d'un rapport sur le sujet, remis récemment au ministre. Il montre ainsi sa volonté de s'attaquer aux risques psychosociaux (stress, dépression, harcèlement...) liés aux conditions de travail du salarié.

Dans une trentaine de CHU (centres hospitaliers universitaires), des CCPP (centres de consultation de pathologies professionnelles) assurent 5 à 6.000 consultations par an relatives aux maladies professionnelles. Les CCPP aident à imputer une maladie à une origine professionnelle. Depuis 2002, ils sont regroupés en un réseau baptisé depuis deux ans RNV3P «réseau national de vigilance et de prévention des pathologies professionnelles» .
Ce réseau a été présenté à la presse mercredi 5 mars par l’AFSSET (agence française de sécurité sanitaire de l’environnement et du travail) chargée de le coordonner. L’agence travaille aussi de concert avec la CNAMTS.
Le réseau a permis la création d’une base de données nationale d’environ 33.000 cas. Il n’a pas une vocation épidémiologique, puisque les patients ne sont pas représentatifs de la population des travailleurs, mais de «signal».
Pour en savoir plus : site de l'AFSSET

La revue PIC (Protection Individuelle et Collective) a réalisé, en collaboration avec des experts du Synamap, un important dossier sur les chaussures de sécurité dans son dernier numéro (fév-mars 08).
Il fait, entre autres, un point précis sur le risque ESD (décharges électrostatiques).

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Poussoir à bois : les mains lui disent merci
Un nouveau système de poussoir mis au point par l'INRS devrait contribuer à réduire les risque liés à l'utilisation des scies circulaires à table. Ce dispositif peu coûteux est adaptable sur la plupart des machines. Il permet de guider et de pousser les pièces à scier en évitant tout contact des mains avec la lame.
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Le ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité a présenté en Conseil des ministres un décret relatif à certaines dispositions réglementaires du code du travail qui va de pair avec un décret en Conseil d’État.
L’ensemble constitue la nouvelle partie réglementaire du code du travail.
La codification de la partie réglementaire a été opérée, comme sa partie législative, « à droit constant » : le fond du droit n’a pas été modifié. Elle a été élaborée avec un souci de concertation et de transparence : un comité d’experts a été constitué, les partenaires sociaux ont été consultés. Le nouveau code, résultant de ce travail, sera Il entrera en vigueur dans son ensemble le 1er mai 2008.
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006072050&dateTexte=20080308
Vous trouverez également des informations complémentaires :
http://www.travail.gouv.fr/actualite-presse/dossiers-presse/les-travaux-recodification-du-code-du-travail-5500.html

Dans son dernier numéro, la revue Production Maintenance s'interroge sur l'égalité des entreprises face à la prévention des risques.
En France plus de 80 % des entreprises ont moins de 20 salariés. La maintenance est également de plus en plus externalisée. Ces particularités de taille ou d’organisation du travail ont-elles un impact sur la sécurité des employés ?
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Un partenariat a été établi il y a un peu plus d’un an avec la Fédération Française de la Chaussure (FFC) afin que les moyens soient mis en commun entre son Groupe Sécurité et les fabricants de chaussures de sécurité du Synamap. A l’initiative de Bernard CUNY, Président du Synamap, la toute nouvelle Commission « Chaussures de Sécurité » a réuni les fabricants le 24 janvier 2008. Cette Commission, qui doit encore se renforcer, regroupe les acteurs les plus représentatifs du secteur et représente plus de 50% du marché de la chaussure de sécurité en France : Abeba France, Delta Plus, Lemaitre Sécurité, Gaston Mille et Sperian Protection.
Parmi les préoccupations majeures évoquées, figure, en bonne place, la normalisation européenne (CEN) et internationale (ISO). Les fabricants de chaussures de sécurité souhaitent s’impliquer davantage dans les questions de normalisation et de révision de normes, en affinant leurs positions afin de mieux les répercuter. Pierre GOUTALAND (Delta Plus) a été élu Président de cette Commission qui bénéficiera également de contacts privilégiés avec le CTC et la FFC via Raymond SIEFFERT, Président d’Honneur du Synamap. Pour tout renseignement pour rejoindre la Commission et adhérer au Synamap, vous pouvez envoyer votre demande par mail.

La DARES, Direction chargée des études statistiques et de la recherche au ministère du Travail, publie régulièrement des rapports de synthèse portant sur les relations entre accidents et conditions de travail, dans le cadre de l’enquête SUMER 2003. Les plus récents (janvier 2008), que vous pouvez télécharger en cliquant sur les liens proposés, concernent :
LES OUVRIERS DU BTB
Ils sont soumis à des contraintes physiques plus importantes que les ouvriers des autres secteurs d’activité, et sont également soumis à des situations fatigantes et à des postures pénibles. Ils sont aussi plus exposés aux produits chimiques et cancérogènes.
Toutefois, ils déclarent être confrontés à une organisation du travail moins contraignante en moyenne et disposer de plus de latitude décisionnelle et de soutien social au sein de l’entreprise que les ouvriers des autres secteurs.

PÉNIBILITÉ DU TRAVAIL ET SORTIE PRÉCOCE DE L’EMPLOI
En 2003, 1/4 des seniors (50 à 59 ans) dont la carrière professionnelle a duré au moins vingt ans, sont sortis de l’emploi : retraités, préretraités, chômeurs ou inactifs.
Les retraités précoces et les préretraités viennent plutôt du secteur public, où ils ont été plus souvent exposés au travail posté et de nuit. Les autres sont surtout issus du secteur financier. Globalement, ils se déclarent en bonne santé, comparativement aux autres catégories.
Les seniors chômeurs et les inactifs sont surtout d’anciens ouvriers de l’industrie, du BTP et des services aux particuliers. Ils ont été exposés à de nombreuses pénibilités et ils s’estiment plus souvent en mauvaise santé.

Un nouvel adhérent vient de rejoindre le Synamap. Il s'agit de la société UNYC ; conceptrice de kits antichutes destinés à chaque corps de métier. UNYC propose également des dispositifs d’ancrage pour assurer la sécurité des intervenants sur les chantiers.
Pour plus d'informations sur la société UNYC : www.unyc.com

L'INRS propose un dossier très complet sur ce sujet.
Après une phase de repérage et de hiérarchisation des risques chimiques cancérogènes, un plan d'actions de prévention, adapté aux spécificités de l'entreprise, doit être élaboré et conduit. Les solutions de suppression du risque ou de substitution sont à examiner en priorité. Ce dossier présente la démarche complète de prévention du risque chimique cancérogène. Plusieurs outils sont également présentés pour aider les entreprise dans les phases de repérage, de hiérarchisation, de suivi des actions, ou encore de mise en place de substitution.
Pour certaines activités, les agents cancérogènes susceptibles d’y être rencontrés ont été inventoriés dans des fiches d’aide au repérage (fiches FAR). Elles sont mises à disposition pour faciliter le repérage dans des activités ou des métiers donnés. La collection de fiches est régulièrement complétée.
Accéder au dossier Agir sur le risque chimique cancérogène en entreprise

Le mois dernier, Parlement européen a adopté par 598 voix pour, 20 contre et 23 abstentions, une résolution sur la stratégie communautaire 2007-2012 pour la santé et la sécurité au travail et répondant à la communication de la Commission intitulée "Améliorer la qualité et la productivité au travail: stratégie communautaire 2007-2012 pour la santé et la sécurité au travail".
En suivant largement les recommandations exprimées par le rapport d’initiative de M. Glenis WILLMOTT (PSE, RU), le Parlement a tout d’abord rappelé que quelque 167.000 personnes étaient mortes en 2006 suite à un accident du travail ou à une maladie professionnelle et que chaque année 300.000 travailleurs étaient victimes d'une invalidité permanente. C’est la raison pour laquelle, le Parlement se réjouit de l'objectif fixé par la Commission de réduire de 25% en moyenne les accidents du travail dans l'Union.
Le Parlement estime toutefois qu’il y a lieu de renforcer cette stratégie en luttant contre les risques les plus importants. Il demande ainsi que la priorité soit accordée aux activités ou branches présentant des risques particuliers (par exemple, la métallurgie, le bâtiment, l'électricité, la sylviculture, etc.)
Lire la suite de la résolution du Parlement européen